Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOYER RURAL
Confédération Nationale des Foyers Ruraux – C-N-F-R, Association 1901

Numéro de dépôt :
3242066
Date de dépôt :
14/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2023
FOYER RURAL de Confédération Nationale des Foyers Ruraux – C-N-F-R

Présentation de la marque FOYER RURAL

Déposée le 14 août 2003 par la société Confédération Nationale des Foyers Ruraux – C-N-F-R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOYER RURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la société Confédération Nationale des Foyers Ruraux – C-N-F-R domicilié(e) 1 Rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 431 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Confédération Nationale des Foyers Ruraux – CNFR domicilié(e) 1 Rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France.

La marque FOYER RURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOYER RURAL est expirée depuis le 14 août 2023.

Confédération Nationale des Foyers Ruraux – C-N-F-R a également déposé les autres marques suivantes : Les cahiers d'Animer , APURE ASSOCIATION POUR LES UNIVERSITES RURALES EUROPEENNES. , COURANTS D'ART , GESTANET , LES FOYERS RURAUX , UNIVERSITE RURALE EUROPEENNE (U.R.E) EUROPEAN RURAL UNIVERSITY UNIVERSIDAD RURAL EUROPEA , Laboratoires ruraux , CNFR MOUVEMENT RURAL , Ruralcoop , Rur@lcoop


Confédération Nationale des Foyers Ruraux – C-N-F-R, Association 1901 - 1 Rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685431


Confédération Nationale des Foyers Ruraux – CNFR - 1 Rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2013 n°2536649 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-25

Activités sportives et culturelles. Education – formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.